Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Montagne Propre
M. hamal eric

Numéro de dépôt :
3962344
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/11/2022
Montagne Propre de hamal eric

Présentation de la marque Montagne Propre

Déposée le 20 novembre 2012 par monsieur hamal eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Montagne Propre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est monsieur hamal eric domicilié(e) Grande Rue - 74140 - YVOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. hamal eric domicilié(e) Grande Rue - 74140 - YVOIRE - France.

La marque Montagne Propre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Montagne Propre est expirée depuis le 20 novembre 2022.

hamal eric a également déposé les autres marques suivantes : YVOIRE


M. hamal eric - Grande Rue - 74140 - YVOIRE - France


M. hamal eric - Grande Rue - 74140 - YVOIRE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685985 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Location de machines de chantier ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.